lundi 20 février 2006
Le "nez" reconnu comme auteur !
Par Bruno Daucé, lundi 20 février 2006 à 15:03 :: marketing olfactif
La société L'Oréal vient de marquer un point important dans la bataille qui oppose les parfumeurs aux contrefacteurs de parfums. En effet, dans son arrêt rendu le 25 janvier, la cour d'appel de Paris vient de donner raison à L'Oréal contre la société belge Bellure. Cette dernière est condamnée à verser 1.5 millions d'euros à L'Oréal et elle devra détruire huit de ses parfums qui étaient accusés de contrefaçon par L'Oréal.
Pourtant, si en première instance le tribunal avait reconnu que "la fragrance peut être considérée comme le résultat d'une recherche intellectuelle d'un compositeur [...] constituant ainsi une oeuvre de l'esprit.", il s'était montré incapable de juger si les parfums proposés par Bellure constituaient ou non des contrefaçons. Le recours à des analyses sensorielles physico-chimiques a permis à L'Oréal de montrer la proximité olfactive entre certains jus de L'Oréal et ceux accusés de contrefaçon. Il ne lui restait plus qu'à faire valoir son droit d'auteur.
Source : Libération
Pourtant, si en première instance le tribunal avait reconnu que "la fragrance peut être considérée comme le résultat d'une recherche intellectuelle d'un compositeur [...] constituant ainsi une oeuvre de l'esprit.", il s'était montré incapable de juger si les parfums proposés par Bellure constituaient ou non des contrefaçons. Le recours à des analyses sensorielles physico-chimiques a permis à L'Oréal de montrer la proximité olfactive entre certains jus de L'Oréal et ceux accusés de contrefaçon. Il ne lui restait plus qu'à faire valoir son droit d'auteur.
Source : Libération
